Politique et confidentialité
Conditions d’utilisation
Date d’entrée en vigueur : [12/12/2024]
Bienvenue sur le site et l’application de Club de Pilates, une société incorporée sous les lois canadiennes (ci-après désignée « Club de Pilates », « nous », « nos » ou « notre »). Les présentes Conditions d’utilisation constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous (ci-après « utilisateur », « vous » ou « votre ») et Club de Pilates.
En accédant à nos services ou en achetant nos produits, vous acceptez de respecter les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas ces modalités, veuillez cesser immédiatement d’utiliser nos services.

1. Objet
Les présentes Conditions régissent l’utilisation des services suivants :
Services numériques : Cours en ligne, abonnements, ateliers virtuels, et contenus exclusifs.
Produits physiques : Équipements, accessoires et vêtements vendus via notre boutique en ligne.
Application mobile : Fonctionnalités interactives et accès aux services numériques.
Communauté Club de Pilates : Partage de contenu généré par les utilisateurs (UGC).
Ces services sont accessibles via notre site internet et application mobile (ci-après le « Site »).

2. Restrictions d’âge
Les services de Club de Pilates sont strictement réservés aux utilisateurs âgés de 18 ans et plus.
Les mineurs âgés de 13 à 17 ans peuvent accéder aux services uniquement avec l’autorisation écrite d’un parent ou tuteur légal, qui assume l’entière responsabilité de leur utilisation.
Si nous découvrons que des données personnelles d’enfants de moins de 13 ans ont été collectées sans consentement parental, elles seront immédiatement supprimées. Veuillez nous contacter à [info@clubdepilates.com].

3. Modalités des abonnements et services numériques
Renouvellements automatiques
Les abonnements sont renouvelés automatiquement selon le cycle choisi (mensuel ou annuel). Vous serez facturé au début de chaque cycle.
Club de pilates se réserve le droit de modifier son abonnement, ses services, ainsi que ses prix à tout moment. Toute modification sera notifiée au moins 30 jours avant son entrée en vigueur.
Si vous n’êtes pas d’accord avec le changement de prix ou de contenu, vous pouvez mettre fin à l'abonnement ou aux service à tout moment avant l'entrée en vigueur du changement de prix ou de contenu. 
Le prix de votre abonnement à Club de pilates demeure gelé tant et aussi longtemps que l'abonnement et les services sont offerts et que vous demeurez abonné.

Annulation et résiliation
Vous pouvez annuler votre abonnement via votre compte utilisateur avant la date de renouvellement. L’annulation prendra effet à la fin du cycle en cours.
Club de Pilates peut résilier ou suspendre votre abonnement en cas de non-paiement ou de violation des présentes Conditions.
Politique de remboursement
Vous pouvez obtenir un remboursement complet dans les 30 premiers jours du premier cycle de facturation. 
Par la suite, aucun remboursement ne sera accordé. 
Paiements
Tous les paiements seront traités via des passerelles sécurisées. Vous êtes responsable de vérifier que les informations de votre carte de crédit ou de paiement sont correctes et à jour. Toute transaction échouée entraînera la suspension temporaire de l’abonnement jusqu’à la résolution.

4. Conditions de vente des produits physiques
Commandes et paiements
Les commandes sont confirmées après réception du paiement. Les prix, incluant les frais de livraison, sont en dollars canadiens (CAD) et sont taxables.
En cas de rupture de stock, vous serez informé et pourrez choisir entre un remboursement ou un produit alternatif.
Livraison
Les produits sont livrés dans les zones spécifiées lors de la commande. Les délais de livraison sont estimatifs.
Les risques liés aux produits sont transférés au client au moment de la livraison. Club de Pilates n’est pas responsable des retards causés par des transporteurs tiers.
Retours et remboursements
Produits éligibles : Produits défectueux avec preuves photographiques, ou produits non ouverts signalés dans un délais de 7 jours suivant la réception.
Produits non éligibles : Articles personnalisés, utilisés ou en solde.
Les frais d’expédition pour les retours sont à la charge du client.
Le remboursement du produit défectueux ou non ouvert sera effectué dans les 7 jours suivant la réception.

5. Promotions et Conditions commerciales
Code promotionnel
Si vous avez un code promotionnel pour un abonnement à Club de Pilates, vous devez l’utiliser au moment de vous abonner via notre plateforme en ligne. Si vous finalisez votre abonnement sans appliquer votre code, vous disposez d’un délai de dix (10) jours pour nous en informer et demander une correction ou un remboursement correspondant à la promotion. 
Toute demande doit être envoyée à notre service client à info@clubdepilates.com avec les détails nécessaires pour traiter votre demande.
Club de pilates se réserve le droit de mettre fin à un code promotionnel à tout moment. Toute modification sera notifiée au moins 30 jours avant.
Promotion
Les promotions sont valables et applicables uniquement à partir de leur date d’entrée en vigueur. Elles ne peuvent pas être appliquées rétroactivement. Par conséquent, il n’est pas possible de bénéficier d’une promotion pour l’achat d’un produit ou d’un service effectué avant la mise en vigueur de ladite promotion.
Erreurs typographiques
Dans le cas où un produit ou service de Club de Pilates serait affiché à un prix incorrect par erreur, Club de Pilates se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande passée pour ce produit ou service au prix incorrect. Cela inclut les commandes confirmées et débitées de votre carte de crédit.
Dans un tel cas, Club de Pilates s’engage à créditer votre compte en remboursant votre carte de crédit à hauteur de l’erreur de prix.

6. Santé et sécurité
Chez Club de Pilates, votre bien-être est notre priorité. Toutefois, il est important de préciser que nos cours, programmes et contenus ne constituent pas un avis médical ou un traitement thérapeutique. Les informations que nous partageons sont offertes à titre informatif et récréatif, et ne remplacent en aucun cas les recommandations d’un professionnel de santé.
Utilisation sous votre responsabilité
En utilisant nos services, produits et programmes, vous acceptez que leur usage soit à vos propres risques. Club de Pilates ne peut être tenu responsable des :
Blessures, complications physiques ou psychologiques résultant d’une utilisation inappropriée de nos services ou produits ;
Participations aux entraînements sans avoir préalablement consulté un professionnel de santé, en particulier si des contre-indications médicales existent ;
Conséquences liées aux décisions personnelles prises sur la base des informations partagées via nos services.
Recommandations avant de commencer
Pour garantir votre sécurité, nous recommandons fortement de :
Consulter un professionnel de santé avant de débuter un programme d’entraînement, surtout si vous présentez des antécédents médicaux tels que l’hypertension, des douleurs articulaires, des maladies cardiaques, ou si vous êtes enceinte.
Éviter de commencer tout programme si un professionnel de santé vous le déconseille.
Cesser immédiatement toute activité en cas de douleurs, vertiges, évanouissements ou essoufflement, et de consulter un professionnel de santé.
Limites des informations partagées
Les conseils, informations et programmes proposés par Club de Pilates ne visent pas à diagnostiquer, traiter ou prévenir une maladie. De plus, nous ne pouvons garantir que ces informations reflètent les dernières avancées scientifiques ou médicales, étant donné l’évolution constante des recherches.
Pour toute question liée à votre santé ou à vos capacités physiques, il est impératif de consulter un professionnel qualifié avant de suivre nos recommandations ou de modifier vos habitudes. Ne retardez jamais une consultation médicale en raison d’informations obtenues via nos services.

Engagement envers votre sécurité
Chez Club de Pilates, nous nous engageons à fournir un environnement sécuritaire et inspirant pour tous nos utilisateurs. En participant à nos programmes, vous reconnaissez et acceptez votre responsabilité personnelle dans le suivi de votre santé et de vos besoins individuels.

7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur le Site, y compris les textes, images, vidéos, logos et marques, sont protégés par les lois québécoises et canadiennes sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, modification, diffusion ou distribution non autorisée est strictement interdite.

8. Limitations techniques
Nous ne garantissons pas que l’Application fonctionnera sur tous les appareils ou systèmes d’exploitation. Vous êtes responsable de vous assurer que votre équipement est compatible avec les exigences minimales. En cas de limitation technique, veuillez contacter notre service client.

9. Utilisation acceptable et contenu généré par les utilisateurs
Utilisation acceptable
En utilisant nos services ou notre Application, vous vous engagez à :
Ne pas publier de contenu offensant, diffamatoire, obscène, illégal ou violant les droits d’autrui.
Ne pas tenter d’accéder à nos systèmes ou ceux de nos partenaires de manière non autorisée.
Ne pas partager vos identifiants d’accès avec d’autres personnes ni permettre à quiconque d’utiliser votre compte.
Toute violation de ces règles peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte et de votre accès à nos services.

Contenu généré par les utilisateurs (UGC)
Lorsque vous publiez ou partagez du contenu sur nos plateformes (par exemple, commentaires, photos, vidéos ou autres publications), vous :
Accordez à Club de Pilates une licence mondiale, non exclusive, transférable, gratuite et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer, afficher et publier votre contenu dans le cadre de nos activités commerciales ou promotionnelles.
Déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits relatifs au contenu que vous publiez, y compris les droits d’auteur, et que ce contenu ne viole pas les droits, la vie privée ou la propriété intellectuelle d’un tiers.

Modération et retrait
Nous ne sommes pas tenus de vérifier, approuver ou modérer tout contenu avant sa publication. Les utilisateurs publient du contenu sous leur propre responsabilité, et Club de Pilates décline toute responsabilité concernant l’exactitude, la légalité ou la disponibilité de ce contenu.
Club de Pilates se réserve le droit de modérer, surveiller, bloquer ou supprimer tout contenu généré par les utilisateurs qui :
Est jugé inapproprié, abusif, frauduleux ou en violation de nos directives ou des lois applicables.
Contient des éléments susceptibles de nuire à la communauté ou à notre marque.

Droits d'auteur et avis de retrait
Si vous pensez que votre contenu protégé par des droits d’auteur ou tout autre droit a été utilisé ou publié sans autorisation, vous pouvez nous en informer par écrit à info@clubdepilates.com. Votre demande doit inclure :
Une identification claire du contenu en question (par exemple, un lien ou une description détaillée).
Une preuve que vous êtes le titulaire des droits ou que vous êtes autorisé à agir en son nom.
Une déclaration affirmant votre bonne foi sur la véracité des informations fournies.
Nous traiterons ces demandes rapidement et, si nécessaire, retirerons le contenu concerné.

Clause de non-concurrence et de non-utilisation abusive
Vous acceptez de ne pas diffuser, reproduire, redistribuer, vendre ou utiliser nos contenus ou services, directement ou indirectement, sans notre autorisation écrite préalable. Toute violation pourra entraîner des recours judiciaires.

10. Notifications et communications
Toutes les communications officielles concernant vos abonnements, modifications des conditions, ou autres mises à jour importantes seront envoyées à l’adresse e-mail associée à votre compte. Il est de votre responsabilité de maintenir vos coordonnées à jour.

11. Résiliation
Par Club de Pilates
Nous nous réservons le droit de suspendre, restreindre ou résilier votre accès à nos services, à notre application ou à votre compte à tout moment et sans préavis, dans les cas suivants :
Si nous cessons de fournir tout ou partie des services ou de l’application.
Si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous avez enfreint l’une des conditions énoncées dans ces modalités d’utilisation.
Si votre utilisation des services ou de l’application nuit à la communauté, à notre marque ou viole des lois applicables.
En cas de résiliation, nous pourrons également supprimer tout contenu associé à votre compte, sans obligation de vous en fournir une copie.
Club de pilates se réserve le droit de désactiver votre compte à son entière discrétion pour un motif raisonnable, y compris mais sans s’y limiter, pour des raisons de sécurité, d’inactivité prolongée ou d’abus du service.
Il est strictement interdit d’utiliser la plateforme Club de Pilates pour faire la promotion de produits ou de services de quelque nature que ce soit sans autorisation écrite préalable.
La résiliation de votre compte ou l’interruption de l’accès à nos services ne limitera pas notre droit de prendre d’autres mesures légales ou administratives contre vous si nécessaire.

Par l’utilisateur
Vous pouvez fermer votre compte et mettre fin à votre accord avec Club de Pilates à tout moment en nous envoyant un courriel à info@clubdepilates.com. La résiliation de votre compte entraînera l’annulation de tout accès futur aux services et à l’application, sous réserve des conditions de remboursement ou d’annulation applicables.

Conséquences de la résiliation
La résiliation n’affecte pas les obligations ou responsabilités contractuelles accumulées avant la date de clôture.
Tous les droits d’accès au contenu, aux produits et aux services fournis via l’application ou la plateforme seront immédiatement suspendus.
Vous demeurez responsable de tous les paiements en cours, conformément aux conditions d’abonnement ou de services applicables.

12. Responsabilités et limitations
Dégagement de responsabilité
Les informations fournies dans nos cours, ateliers et programmes sont destinées à des fins éducatives uniquement. Elles ne doivent pas être utilisées comme un substitut aux conseils, diagnostics ou traitements fournis par un professionnel de la santé qualifié. Avant d’entamer un programme d’exercices ou d’utiliser nos produits, il est impératif de consulter un professionnel de la santé, en particulier si vous avez des conditions médicales préexistantes.

Limitation de responsabilité
Dans le cadre de l’utilisation de nos services, produits et de l’Application, Club de Pilates décline toute responsabilité pour :
Retards de livraison : Tout retard ou problème causé par des transporteurs tiers échappe à notre contrôle.
Mauvaise utilisation des produits : Les conséquences liées à une utilisation inadéquate ou contraire aux instructions des produits vendus.
Pertes indirectes ou consécutives : Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation de nos services ou produits, y compris les pertes financières ou opportunités manquées.
Interruption ou retard de service : Votre accès à l’Application peut être affecté par des réseaux ou infrastructures techniques hors de notre contrôle, entraînant des interruptions ou des retards.

Sites ou services tiers
Notre Application et nos services peuvent inclure des liens, fonctionnalités ou intégrations vers des sites web et services tiers (par exemple : réseaux sociaux comme Facebook, Instagram, ou plateformes de paiement). Ces services tiers sont indépendants de Club de Pilates et nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu, fonctionnement ou politique.
Pas de responsabilité pour les tiers : Nous ne sommes pas responsables des actions, contenus ou services offerts par des tiers, ni des conséquences liées à leur utilisation. Toute transaction effectuée via ces services tiers relève de votre responsabilité.
Vérifiez leurs conditions : Nous vous encourageons à lire attentivement les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité des services tiers avant toute interaction ou achat.

Recommandation générale
En utilisant nos services, produits et l’Application, vous reconnaissez et acceptez :
Que nos services sont fournis « tels quels » sans garantie expresse ou implicite concernant leur fonctionnement continu ou leur adéquation à vos attentes spécifiques.
L’entière responsabilité de votre expérience, y compris l’évaluation des risques associés à l’utilisation de l’Application et des informations qu’elle contient.
Que Club de Pilates ne garantit pas de résultats spécifiques ni une absence totale de risques liés à la pratique physique ou à l’utilisation des équipements.
Également, Club de Pilates ne garantit pas que les services ou produits répondront à vos attentes spécifiques ou que l’utilisation sera ininterrompue ou sans erreur. 
13. Force Majeure
Club de Pilates ne sera pas tenu responsable des retards ou interruptions de service causés par des événements hors de notre contrôle, tels que des catastrophes naturelles, pannes techniques ou cyberattaques. Nous ferons tous les efforts raisonnables pour rétablir les services dès que possible

14. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec. Toute action ou poursuite en découlant sera intentée devant les tribunaux compétents du district judiciaire de Québec.
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.
Avant de recourir aux tribunaux, les parties conviennent d’explorer des moyens alternatifs de règlement des différends, tels que la médiation.
Si vous avez une réclamation concernant nos services, vous pouvez nous contacter à info@clubdepilates.com. Nous nous engageons à répondre à toutes les réclamations dans un délai raisonnable et à travailler avec vous pour trouver une solution satisfaisante.

15. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier l’Application ou ces Conditions à tout moment. Les modifications importantes seront notifiées par courriel ou publiées sur le Site en mettant à jour la date d’entrée en vigueur. 

Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : [12/12/2024]
Chez Club de Pilates, nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément à la Loi 25 du Québec et au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Cette politique de confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons, stockons et partageons vos informations personnelles.
En accédant à nos services ou en achetant nos produits, vous consentez aux pratiques décrites dans cette politique.
Le but de notre Service est de vous offrir un Club de Pilates virtuel, conçu pour encourager un style d’entraînement sain, durable et adapté à nos membres.

1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Club de Pilates
[4940 Rue Lionel-Groulx, Saint-Augustin-de-Desmaures, QC G3A 0S1]
[581-888-7072]
[info@clubdepilates.com]
Nous sommes responsables de la gestion et de la protection des informations que vous partagez avec nous dans le cadre de votre utilisation de notre Service.

2. Informations que nous collectons
Données personnelles
Nous collectons les informations suivantes, lorsque nécessaires :
Nom et prénom
Adresse e-mail
Adresse de livraison et de facturation
Numéro de téléphone
Informations de paiement (via Stripe, aucune donnée bancaire n’est conservée par Club de Pilates)
Données techniques
Adresse IP
Type de navigateur
Système d’exploitation
Historique de navigation et interactions avec notre site ou application
Données collectées via des cookies (voir Section 6)
Données sensibles
Si vous fournissez des informations sur votre santé ou votre style de vie (par exemple, pour adapter un programme), elles seront traitées avec un niveau de sécurité renforcé.
Votre décision de nous divulguer vos informations personnelles est entièrement volontaire. Si vous ne fournissez pas les données personnelles nécessaires ou si vous retirez votre consentement au traitement de vos données personnelles, vous pourrez peut-être pas accéder à l’Application ou l’utiliser.

3. Finalités du traitement des données
Vos données sont utilisées pour :
Fournir nos services : gérer les abonnements, traiter les commandes, livrer les produits.
Améliorer nos services : analyser les interactions pour mieux répondre à vos besoins.
Marketing (avec consentement) : envoyer des newsletters, des offres promotionnelles ou des mises à jour.
Conformité légale : répondre aux obligations réglementaires.

4. Conservation des données
Vos données personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour :
Fournir nos services
Respecter les obligations légales
Résoudre des litiges ou appliquer nos conditions d’utilisation
Les données inutiles ou obsolètes sont supprimées de manière sécurisée lorsqu’il n’y a aucune justification pour leur conservation ultérieure ou vous nous avez demandé de les supprimer.

5. Partage des données
Nous partageons vos données uniquement avec des tiers de confiance, tels que :
Stripe pour le traitement des paiements.
Transporteurs pour la livraison des produits.
Fournisseurs de services d’hébergement et d’analytique pour améliorer notre plateforme.
Aucune donnée n’est vendue à des tiers à des fins commerciales.

6. Cookies et technologies similaires
Nous utilisons des cookies pour :
Améliorer votre expérience utilisateur
Personnaliser le contenu et les recommandations
Analyser l’utilisation de notre site et mesurer la performance
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Les cookies sont de petits fichiers texte envoyés par les sites Web à votre navigateur et stockés sur votre appareil. Ils peuvent contenir des informations techniques (comme la résolution de votre écran ou votre type de navigateur) ou des informations personnelles (comme vos préférences ou vos données de géolocalisation).
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Types de cookies que nous utilisons
Essentiels : Nécessaires pour le bon fonctionnement du site (par exemple, pour la connexion).
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Publicitaires : Utilisés pour personnaliser les annonces, uniquement avec votre consentement.
Cookies tiers
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7. Droits des utilisateurs
Conformément à la Loi 25 et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès : obtenir une copie des données personnelles que nous détenons.
Droit de rectification : corriger des informations inexactes ou incomplètes.
Droit de suppression : demander la suppression de vos données, sauf si leur conservation est requise légalement.
Droit d’opposition : refuser le traitement de vos données à des fins marketing.
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à info@clubdepilates.com Nous répondrons sous 30 jours.

8. Liens externes
Le Service comprend des hyperliens pertinents (publiés par nous ou par les utilisateurs de l'Application) vers des sites Web externes qui ne sont pas directement contrôlés par nous. Bien que toutes les précautions raisonnables aient été prises pour sélectionner et fournir de tels liens, il vous est conseillé de faire preuve de prudence avant de cliquer sur des liens externes.
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9. Données des enfants
Nos services ne sont pas destinés aux personnes de moins de 13 ans. Si un enfant a fourni des données personnelles sans consentement parental, nous les supprimerons immédiatement.

10. Transferts internationaux
Il peut arriver que vos données personnelles soient partagées avec des partenaires situés dans d'autres pays. Ces pays pourraient avoir des lois sur la confidentialité différentes de celles de votre pays d'origine.
Si vos données sont transférées vers un pays où les normes de protection ne sont pas jugées adéquates, nous mettons en place des mesures de sécurité rigoureuses et utilisons des clauses contractuelles approuvées pour assurer leur protection. Chez nous, la confidentialité de vos données reste une priorité, où qu'elles soient.

11. Sécurité des données
Nous employons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger vos données :
Chiffrement des données
Accès restreint aux employés autorisés uniquement
Hébergement sécurisé par des prestataires conformes aux normes de protection des données

12. Modifications de cette Politique
Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique pour refléter des changements légaux ou opérationnels. Toute modification sera affichée sur notre site, et, si elle est significative, nous vous en informerons par courriel.

13. Contact
Pour toute question, préoccupation ou demande relative à vos données personnelles, contactez-nous à :
Club de Pilates
[4940 Rue Lionel-Groulx, Saint-Augustin-de-Desmaures, QC G3A 0S1]
[581-888-7072]
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